Conditions d’utilisation

Accord

Les présentes conditions d’utilisation sont conclues entre vous et TrojanLabel, ApS (« TrojanLabel », « nous » ou « nos »). Les conditions générales suivantes, ainsi que tout document qu’elles intègrent par référence (collectivement, l’« Accord »), régissent votre accès et votre utilisation de www.trojanabel.com (le « Site Web »), en tant que visiteur ou utilisateur inscrit.

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Modifications des conditions d’utilisation

La présente version de l’Accord est entrée en vigueur le 20 septembre 2017 et amende, requalifie et remplace toute version effective précédant cette date. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier le présent Accord, en tout ou partie, à tout moment, avec ou sans votre consentement. Toutes les modifications sont effectives immédiatement lorsque nous les publions, et s’appliquent à tout accès et utilisation ultérieurs du Site Web. Votre utilisation du Site Web après toute modification du présent Accord tient lieu de consentement et acceptation de votre part de ces conditions révisées.

Utilisation du logiciel

Si vous téléchargez le logiciel à partir de ce Site Web (« Logiciel »), l’utilisation de ce dernier est soumise aux conditions de licence du contrat de licence du logiciel qui accompagne ou est fourni avec le Logiciel. Vous ne pouvez pas télécharger ou installer le Logiciel tant que vous n’avez pas lu et accepté les conditions du contrat de licence logicielle applicable.

Droits de propriété intellectuelle

Le Site Web et l’intégralité de son contenu, de ses fonctions et des sa fonctionnalité (y compris, sans s’y limiter, toutes les informations, le logiciel, les textes, les écrans, les images, la vidéo et l’audio, ainsi que la conception, la sélection et les dispositions de celui-ci) (collectivement le « Contenu ») sont la propriété de TrojanLabel, ses concédants de licence ou tout autre fournisseur de matériau et sont protégés par les lois internationales et des États-Unis sur le copyright, les marques commerciales, les brevets, le secret commercial et les autres lois relatives aux droits de propriété et de propriété intellectuelle.

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  • Modifier les copies du Site Web ou du Contenu.
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  • Accéder au Site Web ou à son Contenu et l’utiliser à des fins commerciales autres que l’achat, la considération d’achat ou l’utilisation après achat de biens et services TrojanLabel.

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Marques commerciales

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Usages interdits

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Indemnisation

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Toute question associée au Site Web et au présent Accord, et tout conflit ou réclamation en découlant ou y étant associé (dans chaque cas, y compris les conflits ou réclamations non contractuels), est régie par et interprétée conformément aux lois internes de l’État de Rhode Island sans mise en œuvre d’un choix ou d’un conflit de disposition juridique ou de règle (que ce soit de l’État de Rhode Island ou de toute autre juridiction). Tout recours, action ou procédure juridique découlant de ou lié au présent Accord ou au Site Web doit être engagé exclusivement auprès des tribunaux fédéraux des États-Unis ou des tribunaux de l’État de Rhode Island. Vous renoncez à toute objection concernant l’exercice de la juridiction à votre encontre par ces tribunaux et à la localisation de ces derniers.

Accord global

Le présent Accord, y compris la Politique de confidentialité, constitue l’unique et plein accord entre vous et TrojanLabel concernant le Site Web et votre utilisation de celui-ci, et remplace tout accord, entente, déclaration et garantie précédent et actuel, écrit et oral, concernant le Site Web.